Conditions générales de vente et d'utilisation
Version 1.1 mise à jour le 28.02.2024
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par la société M&C Mariage (ci-après dénommé la "Société"), au consommateur (ci-après dénommé le "Client") qui commande par le biais du site Internet www.mc-mariage.fr
Ces CGV régissent intégralement les relations entre la Société et le Client, elles priment sur tout autre document. Préalablement à toute validation de commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente, déclare expressément les avoir comprises et acceptées dans leur intégralité, sans réserve. Aucune condition générale d'achat ne pourra prévaloir ni être opposée par le Client à la Société. De même, aucune condition particulière communiquée par le Client à la Société ne peut prévaloir sur les CGV, sauf acceptation formelle et écrite de la Société. La Société se réserve le droit de modifier, unilatéralement et à tout moment, les présentes CGV.
Article 1 - L'identification des parties
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent l’ensemble des relations entre :
* La société M&C Mariage (Ci-après la "Société"), SAS au capital de 1 000 euros, dont le siège social est situé 25 Bis avenue du 8-Mai-1945 à FRESNES, est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Créteil sous le numéro d’identification 984 567 693 00010 (Siret) et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR32984567693. La société M&C Mariage a pour objet la vente de produits en lien avec l’organisation de jeux d’énigmes et toutes activités récréatives et de loisirs.
Et
* La personne, physique ou morale, qui commande un ou plusieurs produits sur le site www.mc-mariage.fr (Ci-après le "Client").
La Société M&C Mariage peut être jointe via le formulaire de contact disponible sur le site www.mc-mariage.fr ; par courrier électronique à l'adresse contact.mc.mariage@gmail.com ou par courrier postal au Siège social (25 Bis, avenue du 8-Mai-1945, 94260 Fresnes). A noter que le site www.mc-mariage.fr (Ci-après le « Site ») est édité par la société M&C Mariage et hébergé par la société Wix, qui fournit cette plate-forme de e-commerce.
Article 2 - Les produits
Le Site est un site de vente en ligne de jeux personnalisés / d'animations (ci-après le(s) « Produit(s)») ouvert à toute personne physique ou morale utilisant le Site (le « Client »). Les Produits proposés à la vente (box d'escape-games déjà prêtes à l'emploi) par la Société sont imaginés et conçus par les gérants et leurs équipes. Tous nos Produits sont accessibles pour un public de 7 ans et plus. Certains Produits sont personnalisables en fonction de la formule choisie par le Client. Dans ce cas-là, la Société prendra attache avec le Client afin de recueillir quelques informations supplémentaires pour créer le (ou les) Produit(s) sur-mesure.
Les photographies des Produits présentes sur le Site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le Produit vendu. La Société ne garantie pas que la qualité de tous les produits, services, informations, ou toute autre marchandise que le Client a obtenue ou achetée répondra à ses attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée. Le Client ne pourra pas engager la responsabilité de la Société en cas de décalage entre le Produit et la photographie du Produit.
Par principe, tous les produits présents sur le Site sont disponibles tant qu'ils ne sont pas identifiés comme "épuisés". Néanmoins, après validation d’une Commande, si un ou plusieurs produits commandés se révèlent finalement indisponibles, le Vendeur avertira le Client et procèdera au remboursement de ces produits sur le compte bancaire utilisé pour le paiement de la Commande.
Article 3 - Les conditions tarifaires
Le prix unitaire est indiqué pour chaque Produit en euro, Toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison et de transport. Si de tels frais devaient s’appliquer, ils seraient ajoutés au prix des Produits et indiqués de manière distincte avant la validation de la Commande par le Client.
Les frais de livraison sont calculés en fonction de l'adresse de livraison sélectionnée par le Client :
- Gratuite en point relais en France métropolitaine
- Payante à son domicile (ou autre adresse postale)
- Payante à l'étranger
Les prix stipulés aux présentes ne comprennent pas les droits de douane, les taxes, les frais ou autres charges qui peuvent s’appliquer à l’importation, à la manutention, au transport, à l’utilisation ou à la vente des Produits.
Les prix des Produits, tels qu’indiqués sur le site Internet www.mc-mariage.fr, peuvent être modifiés par la Société sans information préalable du Client. En cas de promotion, la Société s’engage à appliquer le prix promotionnel à toute commande passée durant la période de la promotion. Dès lors, le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de la Commande.
Le prix est payable en euros (€) exclusivement. Le montant total dû par le Client, et son détail, sont indiqués sur la page de confirmation de la Commande. Le Client déclare avoir pris connaissance et accepté les prix et frais de livraison indiqués sur le Site et mentionnés lors de la validation de sa Commande.
Article 4 - La création de l'espace Client
Cette étape est obligatoire pour passer commande sur le site www.mc-mariage.fr. Le Client doit au préalable créer son espace client, qui requiert la communication de ses informations personnelles : nom, prénom, adresse postale, coordonnées téléphonique et électronique. A défaut d’informations exactes ou complètes, la livraison de la Commande pourrait ne pas intervenir, sans qu’il ne soit possible de tenir la Société pour responsable.
Pour accéder à son espace, le Client doit utiliser son identifiant et son mot de passe secret, personnel et confidentiel. La conservation de ces éléments de connexion est à la charge du Client qui est le seul responsable de la bonne utilisation de son compte, sauf fraude avérée. De ce fait, la Société ne saurait être tenue responsable des manquements aux obligations de confidentialité souscrites par le Client. Chaque Client s’engage en outre à informer, sans délai, la Société dans l’hypothèse d’une perte, d’un détournement ou de l’utilisation frauduleuse de son identifiant et/ou mot de passe.
Après la création de son espace client personnel, le Client recevra un e-mail de confirmation.
Le Client peut à tout moment modifier les informations indiquées sur son espace, ainsi que résilier son mot de passe en cas de perte de celui-ci. Le Client peut également désactiver son espace quand il le souhaite en contactant l’équipe de M&C Mariage à contact.mc.mariage@gmail.com.
Tout abus, incident de paiement lors d’une Commande ou communication de fausses informations pourront entraîner la suspension voire la résiliation de l’espace client. Aucune indemnisation ne pourra être réclamée à ce titre par le Client.
Article 5 - La commande
Une fois qu’il a créé son espace client personnel, le Client peut passer commande sur le site www.mc-mariage.fr (cf. les conditions prévues ci-dessus dans l’article 4 des présentes CGV).
La Société s’efforce de garantir une disponibilité optimale de ses Produits. Comme indiqué dans l’article 2 des présentes CGV, si après validation d’une Commande, un ou plusieurs produits commandés se révèlent finalement indisponibles, le Vendeur avertira le Client et procèdera au remboursement de ces produits sur le compte bancaire utilisé pour le paiement de la Commande.
Pour passer commande, le Client doit sélectionner le ou les Produits, ainsi que la quantité souhaitée, pour les ajouter à son panier. Le Client peut vérifier le détail de sa commande et son prix total. Il a aussi la possibilité de modifier le contenu de son panier avant validation. Pour confirmer sa Commande, le Client doit se rendre dans son panier et cliquer sur l’onglet « procéder au paiement », puis renseigner les informations bancaires nécessaires au paiement en ligne, choisir le mode de livraison et son adresse de livraison et de facturation. Dès lors, le Client doit accepter les présentes Conditions générales de vente. Dans le cas contraire, la vente ne pourra aboutir. En validant sa Commande, le Client accepte sans réserve le contenu des CGV, ainsi que le prix des Produits, la quantité, les caractéristiques et les délais de livraison.
Un courrier électronique avec une facture électronique sera ensuite envoyé par la Société pour confirmer au Client la prise en compte de sa commande. Attention, en cas d’erreur dans l’adresse électronique ou en cas de non-réception dudit courrier électronique, la vente sera toutefois considérée comme définitive, hors cas d’annulation de la part de la Société. En effet, la Société se réserve le droit de ne pas valider la commande du Client pour tout motif légitime :
- Le Client fait l’objet d’un litige en cours de traitement pour une précédente commande
- Un incident de paiement est survenu
- Ruptures de stock
- Perturbation du service de logistique
- Etc…
Une fois la commande traitée par la Société, le(s) Produit(s) sera (seront) livré(s) à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la Commande.
Article 6 - Les modalités de paiement
Le Client reconnaît expressément que toute commande effectuée sur le Site est une commande avec obligation de paiement pour le (les) Produit(s) sélectionné(s). Le paiement de la commande s’effectue exclusivement en ligne, sur le site www.mc-mariage.fr par carte bancaire, par le biais d’un renvoi vers un site sécurisé. La transaction est immédiatement débitée sur la carte bancaire du Client, dès que les données de la carte bancaire utilisée auront été vérifiées et le débit aura été accepté par la banque ayant émis la carte bancaire, dans l’intégralité du montant de la Commande (les sommes encaissées ne constituant en aucun cas des arrhes ou acomptes). Dans le cas où le débit serait impossible, la Commande sera immédiatement annulée.
En cas de paiement par portefeuille électronique (type Bancontact), le Client doit déjà posséder un compte sur le portefeuille électronique utilisé. Il peut alors régler sa commande en toute sécurité, sans communiquer ses informations bancaires.
Conformément aux dispositions du Code monétaire et financier, l’engagement de payer au moyen d’une carte de paiement est irrévocable. En communiquant les informations relatives à sa carte bancaire (les seize chiffres, la date d’expiration et le cryptogramme, ainsi que, le cas échéant, le code unique donné par sa banque), le Client autorise la Société à débiter sa carte bancaire du montant correspondant au prix de la Commande. Dès lors, le Client garantit à la Société qu’il est titulaire de la carte bancaire à débiter, que le nom figurant sur la carte bancaire et le sien ou qu’il est dûment autorisé par le titulaire à en faire usage. La Société ne saurait être tenue responsable de tout usage frauduleux du moyen de paiement utilisé.
Dans le cas où un Client vivant à l'étranger ou dans les Dom-Tom (hors de notre zone de diffusion habituelle) souhaiterait acquérir un ou plusieurs Produits, la Société prendra attache avec lui pour lui communiquer un lien de paiement sécurisé.
Article 7 - La livraison et la réception des produits
La livraison des Produits vendus sur le site www.mc-mariage.fr est effectuée en France métropolitaine, en Corse et à l'étranger (après attache avec nos services pour définir les modalités de livraison et de paiement. La Société s’engage à livrer la Commande passée par le Client dans le délai initialement annoncé dans la description de ses Produits (en cas de retard ou de problème quelconque, un courriel sera adressé au Client pour lui annoncer la nouvelle date de livraison), sous réserve que le paiement ait préalablement été accepté.
Une fois la commande traitée par la Société, le(s) Produit(s) sera (seront) livré(s) à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la Commande. Les informations communiquées engagent donc le client. De ce fait, la responsabilité de la Société ne pourrait aucunement être engagée dans l’éventualité où une erreur lors de la passation de la Commande entraînerait un retard ou un empêchement de livraison. La Société ne sera pas non plus tenue responsable si la réception des Produits est due au fait d’un tiers ou en cas de vol. Dans ce cas précis, le Client devra rechercher la responsabilité du transporteur.
Une fois les Produits réceptionnés, ils deviennent la propriété du Client. Il lui appartient donc de vérifier l'Etat de sa commande. En cas de dégradation ou de non-conformité du Produit, le Client doit en informer la Société dans les 2 jours à compter de la date de réception du colis. A défaut, la Commande sera considérée comme acceptée et ne pourra être contestée. Si le Client estime avoir reçu un Produit qu'il considère comme défectueux ou non-conforme, il devra apporter les justificatifs et contacter la Société à contact.mc.mariage@gmail.com ou par courrier recommandé (à M&C Mariage 25 BIS, avenue du 8-Mai-1945 94260 FRESNES). La Société ne peut être tenue d’aucune garantie notamment lorsque le Client a modifié ou fait modifier les Produits, lorsque le Produit est abîmé, endommagé ou sali par le Client, lorsque le Client a utilisé d’autres produits que les Produits fournis par la Société, ou n’a pas suivi les instructions de la Société dans l’utilisation des Produits.
Le cas échéant, la Société procédera au remboursement de la Commande dans un délai de 14 jours (excepté pour les box idyllique et divine, lire ci-dessous). Le remboursement s’effectuera sur proposition de la Société par crédit sur le compte bancaire du Client, le Client pouvant opter pour un autre mode de remboursement que celui proposé. Le montant de la commande (hors frais de livraison), sera remboursé uniquement après le retour des Produits dans leur emballage d'origine, en parfait état, et avec tous les accessoires (les frais de renvoi sont à la charge du Client).
Droit de rétractation : Il court à compter du lendemain de la réception pour la vente de biens, soit un délai de 14 jours. Il s'applique uniquement pour les Produits issus de la "box passion". Conformément à l’article 121-21-8 du code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés. Par conséquent, aucune commande de Produits provenant des "box idyllique" et "box divine" ne peut être annulée ou remboursée sauf dans le cadre d’une annulation du seul fait de M&C Mariage. Dans ce dernier cas, le montant de l’acompte initial sera remboursé.
Article 8 - Propriété intellectuelle et interdictions
Tous les produits vendus sur le site www.mc-mariage.fr sont la propriété de l'entreprise M&C Mariage. Le Client s'engage à ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter un ou des produits vendus par l'entreprise M&C Mariage, sans le consentement écrit de la Société. Le Client convient qu’il n’utilise les Produits que pour son usage personnel conformément aux présentes CGV. A cet égard, le Client convient de s’abstenir : − d’utiliser les Produits de toute manière illégale, pour toute finalité illégale ou de toute manière incompatible avec ces CGV ; − de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de la Société et/ou de revendre ou de tenter de revendre les Produits à des tiers ; − de dénigrer les Produits ainsi que la Société sur les réseaux sociaux et tout autre moyen de communication ; − d’utiliser les Produits contrairement aux directives de la Société et de porter atteinte aux droits de tiers ; - de harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale, ou d’un handicap. Si, pour un quelconque motif, la Société considère que les Clients ne respectent pas les présentes CGV, la Société peut à tout moment, et à son entière discrétion, prendre toutes mesures incluant toute action judiciaire civile et pénale à leur encontre.
Les Produits deviennent la propriété du Client lors de l'expédition de la Commande.
La Société est propriétaire, et seul titulaire, de tous les éléments présents sur le Site (texte, photos, fichiers, images, marques, logos....) qui sont protégés par les lois et règlements français et internationaux relatifs à la propriété intellectuelle.
Article 9 - Les garanties
Nos produits ne font pas l'objet d'une garantie commerciale mais bénéficient de la garantie légale des vices cachés prévue aux articles 1641 à 1649 du Code civil (en particulier pour les accessoires mis à disposition dans les box).
En utilisant notre Site, le Client reconnaît que les contraintes et les caractéristiques d'Internet peuvent entraver sa bonne utilisation. La Société ne garantie donc pas des erreurs de fonctionnement, l'absence de sécurité sur le web et l'intégrité de la transmission des données sur Internet.
Article 10 - Loi applicable
Ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, ainsi que tout autre accord séparé par le biais duquel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés en vertu des lois en vigueur au 25 BIS, avenue du 8-Mai-1945 - 94260 FRESNES. C'est-à-dire que ces CGV sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français.
Article 11 - Réclamations et litiges
En cas de litige, le Client doit contacter en priorité le service client de l'entreprise par courriel à contact.mc.mariage@gmail.com
En cas d'échec de la demande de réclamation, ou en l'absence de réponse dudit service dans un délai de 15 jours, le Client peut soumettre le différend à un médiateur de la consommation agréé.
Article 12 - Service après-vente
Toute réclamation doit être adressée au service après-vente de M&C Mariage, aux coordonnées suivantes :
- contact.mc.mariage@gmail.com
- 25 BIS, avenue du 8 Mai 1945 - 94260 FRESNES
Article 13 - Les données personnelles
I) La confidentialité des données est le processus qui consiste à donner aux consommateurs le droit de dire qui peut utiliser leurs informations, ce qu'ils peuvent utiliser et comment ils peuvent l'utiliser. Dans le cadre de la mise à disposition de notre Site, nous traitons vos données à caractère personnel dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD ») et dans les conditions exposées ci-après. Veuillez noter que nous nous réservons le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment, donc veuillez s’il vous plait la consulter fréquemment. Les changements et les clarifications prendront effet immédiatement après leur publication sur le site web.
Nous collectons uniquement des données à caractère personnel adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées. Lorsque vous effectuez un achat sur notre boutique, dans le cadre de notre processus d’achat et de vente, nous recueillons les renseignements personnels que vous nous fournissez, tels que votre nom, votre adresse et votre adresse e-mail. Nous présumons donc que vous acceptez que nous utilisions ces renseignements uniquement dans le cadre de ladite commande. Lorsque vous naviguez sur notre boutique, nous recevons également automatiquement l’adresse de protocole Internet (adresse IP) de votre ordinateur, qui nous permet d’obtenir plus de détails au sujet du navigateur et du système d’exploitation que vous utilisez.
II) Si vous remplissez le cadre dédié à notre Newsletter, vous nous donnez la permission de vous envoyer des e-mails au sujet de notre boutique, de nouveaux produits et d’autres mises à jour. Dans le cas où vous ne souhaiteriez plus qu'on utilise vos informations, il suffit de nous contacter par courriel à contact.mc.mariage@gmail.com ou par voie postale à M&C Mariage - 25 BIS avenue du 8 Mai 1945 - 94260 FRESNES.
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